Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIS
SEPTAM SA

Numéro de dépôt :
99770969
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque OPTIS

Déposée le 20 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SEPTAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPTAM domicilié(e) 49 RUE FAIDHERBE, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 020 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPTAM - France.

La marque OPTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIS est expirée depuis le 20 janvier 2009.

SEPTAM a également déposé les autres marques suivantes : DIALTEL , VOcall , MELODIA , ORCHESTRA , SECURDIS , SPASS , INTRUVISION , Côté(s) Auto(s) , DIALCOM , SYBELL


SEPTAM SA - 49 RUE FAIDHERBE, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 642020085


SEPTAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Détecteur infrarouge passif.